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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE VERGY
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FABRICATION ARTISANALE AU COEUR DE LA BOURGOGNE BISCUITERIE DE VERGY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABRICATION ARTISANALE AU COEUR DE LA BOURGOGNE BISCUITERIE DE VERGY
BISCUITERIE DE VERGY (SARL)

Numéro de dépôt :
97703115
Date de dépôt :
06/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2007

Présentation de la marque FABRICATION ARTISANALE AU COEUR DE LA BOURGOGNE BISCUITERIE DE VERGY

Déposée le 6 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE VERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FABRICATION ARTISANALE AU COEUR DE LA BOURGOGNE BISCUITERIE DE VERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE VERGY domicilié(e) Rue du Pré d'Anon, 21220 REULLE VERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 360 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque FABRICATION ARTISANALE AU COEUR DE LA BOURGOGNE BISCUITERIE DE VERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703115.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRICATION ARTISANALE AU COEUR DE LA BOURGOGNE BISCUITERIE DE VERGY est expirée depuis le 6 novembre 2007.

BISCUITERIE DE VERGY a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN DES PAMPLEMOUSSES , SUCRE D'OR bonbon doux AUX PLANTES , LA ROSE DE VERGY


BISCUITERIE DE VERGY (SARL) - Rue du Pré d'Anon, 21220 REULLE VERGY - France - SIREN 412360745


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; potage; gelées; confitures; compotes; plats cuisinés à partir de ces produits. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain; pâtisserie; confiserie; biscuiterie; biscuits; brioches; gâteaux; macarons (pâtisserie); petits pains; pâte pour gâteaux; petits fours; tartes; sucreries; pâtés (pâtisserie); pâtés à la viande; glaces comestibles; miel; sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; plats cuisinés à partir de ces produits. Restauration (repas); restaurants à service rapide et permanent; services de traiteurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.